CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Termes et Conditions
LES DIFFÉRENTS PARTIS
1.1. LES PRESTATAIRES
Dans les conditions suivantes, les termes « prestataires », « énergéticiennes », « Alya Énergéticiennes », « photographe », désignent les personnes qui assureront la prestation le jour venu.
1.2. LE CONSULTANT/CLIENT
Dans les conditions suivantes, les termes « consommateur », « consultant », « client » désignent la personne qui passe commande d’une prestation.
2. LA PRESTATION DE SERVICE
Les conditions suivantes concernent toute prestation de service proposée sur ce site et sont assurées par Alya Énergéticiennes. Les prestations proposées sont les suivantes :
Shooting thérapeutique
Soin Énergétique
Guidance
2.1 LIVRAISON DES PRESTATIONS PHOTOGRAPHIQUES
Modalités de livraison des photos :
Formats des fichiers (JPEG, PNG), méthode de remise (par email, via un lien de téléchargement)
Délais de livraison pour les photos après la séance : 7 à 10 jours
Droits d’utilisation des photos par le client : usage personnel et droit de diffusion commerciale selon l’accord contractuel
3. LOI APPLICABLE
Les lois applicables aux présentes prestations de services sollicitées par le consommateur sont les lois françaises.
4. DÉLAI DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article L221-18 du Code de la Consommation, le consultant/client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat pour toute prestation réservée à distance.
Toutefois, si la prestation est réalisée avec l'accord exprès du consultant/client avant l'expiration de ce délai, conformément à l'article L221-25 du Code de la Consommation, le consultant/client reste redevable d'un montant proportionnel au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter.
5. REPORT ET ANNULATION DE LA CONSULTATION
5.1 A L’INITIATIVE D’ALYA ÉNERGÉTICIENNES
5.1.1 REPORT
Alya Énergéticiennes se réservent le droit de reporter toute consultation.
5.1.2 ANNULATION
5.1.2.1 IMPOSSIBILITÉ D’ASSURER LA PRESTATION
Dans l’hypothèse d’une impossibilité d’assurer un soin énergétique, une guidance ou un shooting thérapeutique, Alya Énergéticiennes se réservent le droit d’annuler une consultation.
5.1.2.2. NON PRÉSENTATION DU CLIENT
Dans l’hypothèse que le consultant/client ne se présente pas le jour et à l’heure convenue de la consultation et sans explication du client dans les vingt-quatre (24) heures suivantes, la prestation sera considérée comme annulée. Cette annulation n’entraînera aucun remboursement.
5.2. A L’INITIATIVE DU CLIENT
5.2.1. REPORT
Le consultant/client peut reporter toute prestation jusqu’à vingt-quatre (24) heures avant le jour convenu de la consultation. Ce report n’entraînera aucun frais supplémentaire.
5.2.2. ANNULATION
5.2.2.1. PRINCIPE GENERAL
Le consultant/client peut dans le cadre du délai de rétractation, annuler une prestation réservée. Cette annulation entraînera le remboursement intégral de la prestation. Passé ce délai, l’annulation n'entraînera aucun remboursement.
5.2.2.2. EXCEPTION : CAS DE FORCE MAJEURE
En cas d’annulation pour raison de force majeure, Alya Énergéticiennes se réservent le droit d’apprécier le motif d’annulation et de rembourser les frais engagés. Alya Énergéticiennes pourront demander tout justificatif nécessaire afin d’apprécier le caractère de « force majeure ».
Liste (non exhaustive) de cas de force majeure : décès, mariage, déplacement professionnel, maladie…
6. TRANSPARENCE ET CONFIDENTIALITÉ
6.1. TRANSPARENCE
Alya Énergéticiennes s’engagent à être transparentes, et à demeurer neutres et sincères dans l’accomplissement de leurs prestations.
6.2. CONFIDENTIALITÉ
Toute information communiquée par Alya Énergéticiennes au cours d’une prestation est confidentielle et ne sera aucunement communiquée à une personne tiers.
6.3. DIFFÉRENTS CONSULTANTS/CLIENTS D’UN MÊME CERCLE
Dans l’hypothèse que différents consultants/clients d’un même cercle, qui se connaissent, sont unis par quelques liens qu’ils soient, Alya Énergéticiennes ne pourront être tenues responsables de la nature des informations communiquées durant une prestation et de leurs effets sur les consultants/clients concernés.
7. INFORMATIONS ET LIBRE ARBITRE
Alya Énergéticiennes s’engagent à communiquer au consultant/client toute information à sa disposition durant une prestation.
Les décisions prises par le consultant/client suite à une prestation n’engagent d’aucune manière Alya Énergéticiennes. Alya Énergéticiennes remplissent une fonction informative et laissent libre le consultant/client dans ses décisions futures.
7.1 LIMITATIONS DES PRESTATIONS
Alya Énergéticiennes tiennent à rappeler qu’un soin énergétique, une guidance, ne remplaceront JAMAIS un avis médical et s’ajoutent seulement en complément à la médecine traditionnelle. Alya Énergéticiennes ne pourront donc être tenues pour responsables. En cas de problème médical, il est recommandé aux consultants/clients de consulter un professionnel de santé.
En ce qui concerne les shootings thérapeutiques : Les défauts mineurs (luminosité, positionnement) ne peuvent être invoqués pour exiger un remboursement complet, sauf en cas de non-conformité manifeste avec ce qui a été convenu.
8. LES DONNÉES PERSONNELLES
8.1. DÉFINITION
Sont définies comme données personnelles toutes les informations collectées lors de la réservation d’une prestation et jugées nécessaires à la validation et l’exécution de la prestation concernée.
8.2. TRAITEMENT
Les données collectées sont utilisées dans le cadre de la validation et l’exécution de la prestation réservée et ne subissent aucun autre traitement.
8.3. SUPPRESSION
Alya Énergéticiennes se permettent de conserver les données du consultant/client tant que celui-ci est client chez Alya Énergéticiennes afin de faciliter et personnaliser les services lors de chaque prestation. Dès la cessation définitive de la relation commerciale entre Alya Énergéticiennes et le consultant/client, et conformément aux lois en vigueur, Alya Énergéticiennes s’engagent à supprimer ces données.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
9.1. DROIT DE PUBLICATION
Les photos restent la propriété du photographe. Cependant, Alya Énergéticiennes sollicitent l’accord du client pour utiliser certaines images sur leurs réseaux sociaux et leur site internet, dans le but de promouvoir leur activité.
9.2. UTILISATION PERSONNELLE
Dès le règlement intégral de la prestation, le client dispose de l’entière liberté d’utiliser ses photos à des fins personnelles, y compris pour les publier et les partager comme il le souhaite.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
ARTICLE 1 : MENTIONS LÉGALES
1.1 Site (ci-après dénommé « le site ») :
Alya Énergéticiennes, dont l’adresse est www.alya-energetique.fr
1.2 Éditrices (ci-après dénommées « Alya Énergéticiennes » ) :
BELAUD Léa, personne physique, identifiant SIRET n° 92419712200022
GUILLEMET Audrey, personne physique, identifiant SIRET n° 92407976700019
Formant : Alya Énergéticiennes et domiciliées à NANTES (44)
Adresse e-mail : alyaenergeticiennes@gmail.com
1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :
Alya Énergéticiennes sont hébergées par Framer, dont le siège social est situé à Amsterdam, aux Pays-Bas.
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
ARTICLE 3 : CONTENU DU SITE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière d’Alya Énergéticiennes. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit d’Alya Énergéticiennes sont strictement interdites. Le fait pour Alya Énergéticiennes de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
ARTICLE 4 : GESTION DU SITE
Pour la bonne gestion du site, Alya Énergéticiennes pourront à tout moment :
Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉS
La responsabilité d’Alya Énergéticiennes ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficultés ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
Alya Énergéticiennes ne pourront être tenues responsables en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
Du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
Alya Énergéticiennes ne sont pas responsables des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si Alya Énergéticiennes venaient à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, elles pourront se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Toute tentative de piratage ou de détournement sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES
Notre site internet contient des liens hypertexte redirigeant vers des sites et services externes, incluant Instagram, TikTok, Appointlet, Big Cartel, Linktree, et Notion. Ces liens sont fournis pour la commodité des utilisateurs et pour offrir un accès direct à des informations complémentaires sur nos services.
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, aux pratiques de confidentialité, et aux politiques des sites tiers, qui sont régis par leurs propres conditions générales. En cliquant sur ces liens, vous acceptez que votre utilisation de ces sites externes est à vos propres risques et relève de la seule responsabilité de leurs exploitants.
ARTICLE 7 : COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES
Vos données sont collectées par les personnes physiques : Alya Énergéticiennes
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement des services proposés et commandés par vos soins.
Les données personnelles collectées sont les suivantes :
Nom et prénom
Adresse mail
Numéro de téléphone
Données financières : Dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur la Plateforme, celle-ci enregistre des données financières relatives à la carte de crédit ou le compte Paypal de l’utilisateur.
ARTICLE 8 : DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE DÉRÉFÉRENCEMENT DE VOS DONNÉES
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
Le droit d’accès : Les utilisateurs peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
Le droit de rectification : Si les données à caractère personnel détenues par la plateforme sont inexactes, les utilisateurs peuvent demander la mise à jour des informations.
Le droit de suppression des données : Les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
Le droit à la limitation du traitement : Les utilisateurs peuvent demander à la plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
Le droit de s’opposer au traitement des données : Les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
Le droit à la portabilité : Les utilisateurs peuvent réclamer que la plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle plateforme.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse mail suivante :
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle Alya Énergéticiennes pourront contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès.
Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL :
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL :
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.
ARTICLE 9 : UTILISATION DES DONNÉES
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
Accès et utilisation de la plateforme par l’utilisateur
Gestion du fonctionnement et optimisation de la plateforme
Mise en œuvre d’une assistance utilisateurs
Vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur
Personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences
Prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité
Gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs
Envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur
Organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement
ARTICLE 10 : POLITIQUE DE CONSERVATION DES DONNÉES
La plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.
ARTICLE 11 : PARTAGE DES DONNÉES PERSONNELLES AVEC DES TIERS
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
Quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats
Lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la plateforme, des informations accessibles au public
Quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données
Quand la plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel
Si la loi l’exige, la plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
ARTICLE 12 : OFFRES COMMERCIALES
Vous ne recevrez pas d’offres commerciales de la part d’Alya Énergéticiennes.
Vos données ne seront pas utilisées par les partenaires d’Alya Énergéticiennes à des fins de prospection commerciale.
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Alya Énergéticiennes déclinent toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.
ARTICLE 13 : PHOTOGRAPHIES ET REPRÉSENTATION DES PRODUITS
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas Alya Énergéticiennes.
ARTICLE 14 : LOI APPLICABLE
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social d’Alya Énergéticiennes, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
ARTICLE 15 : CONTACTEZ-NOUS
Pour toute question, information sur les services présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante :